Règlement intérieur

Règlement intérieur :

Par admin jean-monnet-annemasse, publié le mardi 24 février 2015 16:28 - Mis à jour le lundi 1 mars 2021 19:19

Le document en ligne comprend dans ses annexes la charte de la laïcité à l'école, la charte d'utilisation de l'internet, des réseaux et des services multimédia de l'établissement, le règlement d'internet, la composition, les compétences et modalités de fonctionnement des instances ainsi que la charte EPS. Dans le cas d'une inaptitude, le certificat médical académique est attendu des élèves et de leur famille (cf. procédure et certificat médical académique).

Pièces jointes

À télécharger

 / 1