Règlement intérieur

Règlement intérieur / charte des conseils de classe

Par admin jean-monnet-annemasse, publié le mardi 24 février 2015 16:28 - Mis à jour le lundi 12 juillet 2021 16:32

Le document en ligne comprend dans ses annexes la charte de la laïcité à l'école, la charte d'utilisation de l'internet, des réseaux et des services multimédia de l'établissement, le règlement d'internet, la composition, les compétences et modalités de fonctionnement des instances ainsi que la charte EPS. Dans le cas d'une inaptitude, le certificat médical académique est attendu des élèves et de leur famille (cf. certificat médical académique).

En complément du règlement intérieur, une charte des conseils de classe a été rédigée.

Pièces jointes

À télécharger

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